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Marques déposées par SOFEMA
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HADèS20
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HADèS20
SOFEMA

Numéro de dépôt :
4460406
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
HADèS20 de SOFEMA

Présentation de la marque HADèS20

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par SOFEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HADèS20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est SOFEMA domicilié(e) 49 avenue Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque HADèS20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12 13 16 19 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HADèS20 arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.


SOFEMA - 49 avenue Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Dispositifs métalliques de fixation d’armes sur véhicules, remorques et appareils de locomotion par terre ou par eau, blindages métalliques, dispositifs métalliques de fixation de blindages sur véhicules et appareils de locomotion par terre ou par eau ;

Dispositifs de protection des véhicules et des personnes ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l’armement ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau, plateformes et remorques pour véhicules, pour appareils de locomotion par terre ou par ou eau, attelages de remorques et barres de remorquage pour remorques ;

Armes et notamment armes montées sur véhicules, supports de fixation d’armes sur véhicules et appareils de locomotion par terre ou par eau ;

Produits de l’imprimerie dans le domaine de l’armement, notamment manuels d’utilisation, d’instruction et de formation ;

Dispositifs non métalliques de fixation d’armes sur véhicules, remorques et appareils de locomotion par terre ou par eau, blindages non métalliques, dispositifs de fixation non métalliques de blindages sur véhicules et appareils de locomotion par terre ou par eau ;

Entretien, maintenance et réparation de véhicules terrestres, d’appareils de locomotion par terre ou par eau ; installation, entretien, et réparation de dispositifs de fixation d’armes sur véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau ;

Formation en matière militaire, notamment relative à la fixation, au maniement et à l’entretien de supports de canons pour véhicules ; mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables dans le domaine de l’armement.